Résumé
L’aviation civile tient une place à part dans le modèle économique français. Si le secteur est fortement déterminé par ses aspects industriels, économiques ou même techniques, sa complexité induit aussi, mais de façon moins connue, tout un « biotope criminel » propre aux aéroports et au moyen aérien, lui-même intimement lié au développement économique de ce mode de transport. Sécurité et sûreté sont donc au coeur de l’ordre public aérien.
Le présent ouvrage s’adresse tant aux néophytes (soucieux de mieux connaître et comprendre ce secteur particulier ou d’avoir une approche originale sur l’écosystème aérien), qu’aux praticiens aguerris (enquêteur aéronautique, pilote de ligne ou même pilote privé, télépilote, responsable de la sûreté aéroportuaire, etc. qui cherchent à sécuriser leurs pratiques et maîtriser le risque juridique et pénal inhérent à ces métiers) ainsi qu’aux divers intervenants du secteur.
Il vise aussi à apporter une aide précieuse aux professionnels en explicitant précisément chaque infraction tant de droit commun que propre au secteur et en l’illustrant de nombreux exemples et sources. Le lecteur pourra ainsi d’une part, aborder l’aviation civile au regard de la complexité de son organisation et de son fonctionnement à travers les multiples intervenants publics ou privés du secteur chargés de la prévention et de la répression des troubles ; d’autre part, il pourra se familiariser avec le grand nombre d’infractions existantes, prendre la mesure de la multiplicité de leurs sources, ainsi que des sanctions administratives, souvent oubliées, que peuvent encourir ses acteurs.
L’ouvrage ne manque pas non plus d’aborder les problématiques récentes du secteur comme le terrorisme ou les menaces internes, la culture juste, la pratique du drone, le développement du passager indiscipliné, ou encore les lasers.
Le colonel Johann Gojkovic-Lette, saint-cyrien breveté de l’Ecole de guerre, a commandé la section de recherches de la gendarmerie des transports aériens. Il a suivi la formation UTA/ENAC et il est pilote privé. Il est actuellement chargé de mission à la sous-direction de la police judiciaire de la direction de la gendarmerie nationale. M. Grégory Houillon, maître de conférence en droit public à l’université de Poitiers, enseigne en France et à l’étranger.
Il est aussi commandant de la réserve opérationnelle à la gendarmerie des transports aériens et pilote privé. Dans le cadre de ses activités de recherches, il publie régulièrement des articles relatifs au droit aérien dans les revues juridiques et aéronautiques.
Sommaire :
LES ACTEURS DE LA SURETE AERIENNE
Les spécificités du secteur – organisation et fonctionnement du secteur aérien
Les intervenants répressifs du secteur – rôle et compétences
LES INFRACTIONS PENALES DANS LE SECTEUR AERIEN
Les infractions de droit commun utilisant le support aérien
Les infractions propres au domaine aérien
LES SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET DISCIPLINAIRES
Détails produit : broché.
