Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) – Histoire d’une tension légale

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La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. …

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Résumé

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif.
Jusque dans les années 1950, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.

Sous la direction de Fabien Gaveau – Préface de Nadine Vivier.

Collection Les Cahiers de la MSHE Ledoux.

Détails produit : broché.

Caractéristiques

Poids 0.930 kg
Dimensions 16 × 24 cm
Date de parution

10/06/2021

Langue

français

Nombre de pages

478 pages

EAN13 ou ISBN

9782848677125

Éditeur

PUFC - Presses Universitaires de Franche-Comté